Système d'information tarifaire
Date de simulation: 2019-02-12
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Date de dernière mise à jour: 2019-02-19
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Tariff Information - Help
1 Page d’accueil

Le Département des Douanes du Ministère des Finances polonais présente le l’Outil de Consultation Tarifaire et la Calculatrice deTarifs.

L’Outil de Consultation Tarifaire permet de consulter des données tarifairesà travers l'Internet, notamment les nomenclatures des marchandises et les taux de douane, mais aussi d'autres données relatives au Tarif Douanier.

Plus particulièrement, l’Outil de Consultation Tarifaire permet:
  • la consultation des données relatives à la nomenclature des marchandises, les taux de douane et d'autres mesures ainsi que des informations supplémentaires (constituées des Remarques Légales, Notes Explicatives, Renseignements Tarifaires Contraignants et Listes de Marchandises, des Règlements de classification, Notes explicatives pour NC, Décisions de Classification de la Commission Européenne, Jugements de la Cour Européenne de Justice, Déclarations du Comité du Code des Douanes, Recueil d’ Avis de Classification et des Décisions du Comité du Code Harmonisé);
  • la recherche par expressions textuelles dans les domaines indiqués ci-dessus et dans les domaines des nomenclatures des marchandises;
  • la recherché par tableaux de correspondance;
  • la recherche par territoire géographique (pays, régions et groupes de pays) au moyen de leur code;
  • la consultation des informations préliminaires;
  • la recherche de certificats;
  • la recherche de codes additionnels;
  • la recherche de contingents
La Calculatrice deTarifs permet:
  • le calcul des droits de douane et des taxesàl’importation et l’exportation des marchandises;
  • le calcul des codes supplémentaires de Meursing basé sur les composants agricoles;
  • la consultation d’informations relatives aux taux de change de devises en EUR.

Le choix de l'une des langues disponibles permet l'affichage et/ou la recherche des données de l'UE dans cette langue et détermine la langue de l'interface utilisateur. Les données polonaises sont présentées exclusivement en polonais.Certaines pages présentant des données textuelles existant uniquement en polonais sont affichées toujours en polonais, quelle que soit la langue d'interface choisie.

Sur la Page d’accueil figure la date de dernière mise à jour des données. Elle indique la date d’introduction des données les plus récentes que l'on peut rechercher ou consulter dans l'Outil de Consultation et/ou utiliser pour des raisons de calcul de droits.

Date de simulation
Cette date indique le statut juridique actuel. L’Outil de Consultation Tarifaire permet la recherche de données avec statut juridique selon des dates diverses. Par défaut, la date de simulation est toujours la date courante et en cas de recherche d'un statut juridique avec une date différente, la date en question doit être introduite dans le champ de la Date de simulation.
Le bouton Indiquez la date courante sert à revenir à la date courante dans le cas où l'on avait modifié cette date auparavant.
2 Calcul des droits
2.1 Calculatrice

La calculatrice permet à l’utilisateur de calculer les droits de douane at les taxes, sur la base de séries de données complètes ou partielles.

Cette démarche peut être entreprise par tout utilisateur du système ISZTAR4et tout utilisateur non-autorisé.

2.1.1 Champs de calcul

L’utilisateur introduit des données dans les champs suivants (Champs obligatoires marques d’un "*"):

Type *
Le champ Type détermine si la procédure de calcul concerne l’Importation ou l’exportation d’un bien.
Pays *
Le pays d’origine/ destination (sur la base de la valeur du champ Type) doit être choisi.
Code de marchandise [33]:*
Il s’agit du code de nomenclature TARIC de 10 chiffres. Si le code introduit est incorrect, l’outil de Consultation Tarifaire affiche le message d'erreur "code invalide". Vous devez revenir à la page Outil de Consultation Tarifaire et introduire un autre code de nomenclature de marchandise ou revenir à la page d'accueil et changer la Datede référence de validité.
Masse brute(kg) [35]
La masse brute de la marchandise doit être introduite. Le champ accepte un maximum de 16 chiffres ("." inclus).
Masse nette(kg) [38]*
La masse nette de la marchandise doitêtre introduite.Le champ accepte un maximum de 16 chiffres ("." inclus).
Meursing
Si l'utilisateur doit introduire un code Meursing supplémentaire, le système affiche le message correspondant. Au cas où l'utilisateur connaît le code, il pourrait l’introduire. Au cas où l'utilisateur doit calculer le code, il appuie sur le bouton "loupe" afin d'afficher la calculatrice du code Meursing. L'utilisateur sélectionne des valeurs dans les champs suivants:
  • Matière grasse laitière
  • Protéines de lait
  • Amidon / glucose
  • Saccharose / sucre inverti / isoglucose
Le système affiche le code Meursing approprié. L'utilisateur appuie sur le code lié, qui est automatiquement entré dans le champ du formulaire de calcul.
Unitésde mesure [31/41]
Les unités de mesure avec qualificatif (si nécessaire) doivent être choisies dans la liste d’unitésde mesure avec des qualificatifs disponibles.

Les unités de mesure peuvent être ajoutées en cliquant sur "Ajouter". L’utilisateur introduit la valeur dans le champ “Quantité”.

L'unité de mesure peut être choisie parmi la liste de mesures dans le champ "Code".

Les unités de mesure peuvent être introduites dans un ordre quelconque.

Afin d'éliminer une unité de mesure de la liste, cocher la case sur le côté droit de l'unité de mesureen question et cliquer sur "Supprimer".

Codesadditionnels [33]
Les codes additionnels ont 4 caractères. Un maximum de trois codes additionnelspeut être introduit pour chaque question. Les codes additionnels peuvent être introduits dans un ordre quelconque.
2.1.2 Résultats du calcul

Une fois que l'utilisateur a rempli les champs nécessaires pour son calcul, il appuie sur le bouton "Calculer les droits».

Le système affiche les informations suivantes:

Taux de change
Le taux de change de l’EUR est sélectionné dans le champ de la devise de calcul.
Scenarios de calcul
Chaque scénario de calcul affiche les informations suivantes:
  • Conditions générales
  • Mesures ainsi que les détails concernant la zone géographique, la validité, l’expression des droits
  • La case 47 du DAU qui contient les détails de paiement
2.2 Calcul du code Meursing

Le menu Meursing permet aux utilisateurs de calculer le code Meursing ou bien afficher des valeurs de composants basés sur le code déjà connu.

Afin de calculer le code Meursing, l'utilisateur sélectionne des valeurs dans les champs suivants:
  • Matière grasse laitière
  • Protéines de lait
  • Amidon / glucose
  • Saccharose / sucre inverti / isoglucose

Le système affiche le code Meursing correspondant aux valeurs introduites.

Il est également possible d’introduire un code Meursing connu afin d'afficher les valeurs des composants correspondantes.

2.3 Consulter les taux de change monétaires

Le navigateurprésente les taux de change de l'Euro contre les devises des États membres de l'UE. Le tableau présente les taux de change utilisés dans le calcul des droits, valables à la date précisée dans le champ "Date de validité de référence".

Des informations sur le lieu de publication des taux de change sont présentées en dessous du tableau. Ces informations apparaitront seulement si elles sont déjà introduitesdans la base de données de Tarifs Principaux.

3 Consultation tarifaire
3.1 Consultation tarifaire

Les opérations suivantes peuvent être effectuées dans la page Consultation Tarifaire:

  • Consultation de l'arbre de nomenclature
  • Affichage des taux de douane et d'autres mesures
  • Affichage d'informations supplémentaires

La logique d’introduction des critères est décrite dans les Critères d'affichage.

3.1.1 Consultation de l’arbre de nomenclature

La nomenclature des marchandises est construite sous forme d’un arbre ordonné hiérarchiquement. Lorsqu'on clique sur le bouton Consultation de l'arbre de nomenclature has been pressed, l’Outil de Consultation Tarifaire affiche l’écran de l’Arbre de nomenclature qui contient la liste des sections. A partir de cette liste, en cliquant le numéro de la section choisie, on passe à la liste des chapitres (code à deux chiffres) et ensuite à une rubrique (code à quatre chiffres), une sous-rubrique (code à six chiffres), au code de la nomenclature combinée NC (code à huit chiffres) et au code TARIC (code à dix chiffres), qui se trouve au niveau de base de l'arbre.

Chaque section est accompagnée de deux liens: Remarqueslégales et les Notes explicatives. Le premier lien permet de passer aux remarques légales de la section, le second mène aux notes explicatives de la section. Cela ne signifie pas que toutes les sections ont des remarqueslégales et des notes explicatives; en réalité seules certaines sections ont de telles informations. Cependantles liens indiquent que les Remarques et les Notes peuvent être attachées à n'importe quelle section.

La disposition de la page est analogue pour les chapitres est les positions. La seule différence est qu'une position ne peut avoir que des notes.

Certains codes, sur certains niveaux, sont accompagnés de notesde bas de pageet un Renseignement Tarifaire Contraignant (RTC). En cliquant sur le lien RTC on accèdeau Système RTCUE.

Au lieu de déployer l'arbre pasà pas, on peut passer directement au code désiré en l’introduisant dans le champ Code de nomenclature et en cliquant sur le bouton Consultation de l'arbre de nomenclature. Le programme affichera le code recherché dans le contexte des codes voisins.

De l’écran Consultation del’arbre de nomenclature on peut passer directementàla page Taux des droits de douane. Pour cela, il faut cliquer le code de nomenclature dans la base de l’arbre, c.à.d. celui qui n'a pas de décomposition hiérarchique. Ce code conduira aux mesures qui lui sont attachées.

Attention: L’introduction d'un critèredans le champ de l'information supplémentaire pendant la Consultation de l’Arbre de nomenclature n’affecte pas l'exécution de l'opération.

3.1.2 Affichage des droits de douane et d’autres mesures

Les mesures comprennent les droits de douane, les taxes (TVA et impôts sur les revenus) et les restrictions non-tarifaires, qui sont associées aux codes des nomenclatures.

Les mesures sont toujours affichées pour un code de nomenclature défini. Suite à l’introduction de ce code, le programme affiche toutes les mesures qui lui sont associées, pour tous les pays d’origine/destination. Si un pays d’origine/destination a également été introduit en tant que critère, les résultats obtenus ne concerneront que les mesures qui sont associées au code de nomenclature et au pays d’origine/destination choisi.

Attention: L’introduction d'informationssupplémentaires en tant que critères n’affecte pas l'affichage des mesures.

Après l’introduction du/des critère(s) et l'initialisation de l'opération, le navigateur affiche l’écran des Droits de douane, où sont présentés dans l'ordre: le code et la désignation de la marchandise, l'unité de mesure, les restrictions à l'export et/ou à l'import pour la marchandise (avec les notes de bas de page et les lois applicables ainsi que les codes additionnels) et les droits de douane pour un pays ou des pays spécifiques(avec les notes de bas de page et les lois applicables ainsi que les codes additionnels).

Un clic sur le code d'une note de bas de page, d'une loi ou d'un code additionnel ouvre une page avec des informations détaillées. Parfois, sur la page contenant le texte de la désignation du code additionnel, il y a un lien vers le texte de la note concernant ce code.

Certains droits de douane ont un lien vers un composant agricole (code Meursing). Un clic sur un tel lien ouvre la page Calculatrice Meursing Meursing où, moyennant l’introduction des valeurs adéquates, on peut calculer des droits de douane additionnels pour certains produits agricoles.

Parfois, l'applicabilité d'une mesure ou le montant d'un droit de douane dépendent de certaines conditions. Dans un tel cas, en-dessous de la mesure figurera un lien Conditions. Un clic sur ce lien entraînera l'affichage d'un écran contenant des informations sur ces conditions.

Si une mesure est associée à un groupe de pays, il arrive que certains pays appartenant au groupe soient exclus de l'application de cette mesure. Dans ce cas, à côté de l'acronyme du groupe il y a l'abréviation exl. avec l'acronyme du pays exclu.

Les droits de douane sont affichés dans l'ordre alphabétique selon les territoires géographiques auxquels ils sont associés. Les mesures associées à tous les pays (Erga Omnes) sont toujours présentées au début.

En cliquant l'acronyme d'un pays ou d'un groupe de pays, on obtient les informations les concernant sur l’écran Territoires géographiques.

Une liste de liensqui représentant lesgroupesde nomenclatureconnectésavec le codede nomenclatureactuelle ou avec lecode en dessusdans la hiérarchie est également affichée. L'utilisateur peut cliquersur ceslienset voirla description du groupeet sa date de début.

3.1.3 Affichage d’informations supplémentaires

Les informations supplémentairescomportent: les Remarques Légales, les Notes Explicatives, les Renseignements Tarifaires Contraignants et les Listes de Marchandises, les Règlements de classification, les Notes explicatives pour NC, les Décisions de Classification de la Commission Européenne, les Jugements de la Cour Européenne de Justice, les Déclarations du Comité du Code des Douanes, le Recueil d’ Avis de Classification et les Décisions du Comité du Code Harmonisé.

L'affichage d’informationssupplémentaires consiste en l'affichage de toute information (dans le cadre de l'un des domaines citésci-dessus) associée au code de nomenclature indiqué comme critère. Par exemple, l’introduction du code 0101 00 0000 et l'indication du domaine d'informations supplémentaires "Remarques Légales" provoque l'affichage de toutes les Remarques Légales associées au code 0101 00 0000. Seules les informations supplémentaires valides à la date de validité des données indiquée sont affichées. Sipar exemplel'utilisateur ainséré dans le champcode de nomenclature"Chapitre5002", sélectionnel’option "Noteexplicative"dans les informations supplémentaireset clique sur lebouton "Rechercher d’informations supplémentaires", lesystème afficheun lien"Uwaga fairepozycji5002" et sil'utilisateur clique surce lien le systèmeaffiche le contenudesnotes explicativesdu chapitre 5002.

Indépendamment du fait qu'une ouplus informationssoient associéesau codeintroduit, les informations trouvées sont affichées comme une liste d'identificateurs. Un clic sur l'identificateur choisi provoque l'affichage de toute l'information supplémentaire disponible.

Si aucune information supplémentaireest associée au code, l'utilisateur en est informé par 'affichage d'un message"Aucun résultat".

Critères d’affichage lors de la Consultation Tarifaire
Code de nomenclature
Ce code autorise la classification hiérarchique des marchandises. Suite à l’introduction du code,l’Outil de Consultation Tarifaire affiche ce code dans le contexte de l'arbre de nomenclature ou les mesures associées à ce code ou encore les informations additionnelles dans lesquellesfigure ce code. Si, en plus du code, on a introduit le pays d’origine/de destination, le programme affiche uniquement les mesures concernant ce pays. Le code introduit doit avoir un format correct, c'est-à-dire il doit avoir 2, 4, 6, 8 ou 10 chiffres. Il n'est pas nécessaire d’introduire des espaces après le 4ème, 6ème et 8ème chiffre.
Pays d’origine/ de destination (uniquement pour les mesures)
C'est le pays dont provient ou auquel est destinée une marchandise soumise à un droit de douane. L’introduction d'un tel pays provoque l'affichage de toutes les mesures associées à ce pays.

Pour chaque pays, la ligne contient son nom et son acronyme.

A part le pays, on doit également introduire le code de nomenclature de la marchandise correspondant. Si ce code n'est pas indiqué, le navigateur n'affiche pas de mesures.

Informations supplémentaires
Ce sont les informationssupplémentairesassociées à un code de nomenclature. Il est possible d'afficher les informations choisies dans un domaine de recherche indiqué. Une fois le code de nomenclature et le domaine spécifiés, l’Outil de Consultation Tarifaire affiche les informations supplémentaires dans lesquelles figure le code en question. Si dans le domaine choisi ne figure pasle code de nomenclature, l'utilisateur en est informé par l'affichage d'un message“Aucun résultat”.

Si le code n'est pas indiqué, le programme n'affiche pas d'informations supplémentaires.

3.2 Recherche textuelle

La recherche textuelle est une recherche d'informations supplémentaires, complétées par les Désignations des nomenclatures marchandises, selon un modèle de recherche textuelle. Par exemple, l’introduction du terme "ivoire" et la sélection du domaine "Remarques Légales" provoque l'affichage de toutes les Remarques contenant le terme "ivoire". Seules les informations supplémentaires valides à la date indiquée sont prises en compte dans la recherche.

Les informations trouvées (qu'il en ait une ou plusieurs), sont d'abord affichées en tant que liste d'identificateurs. Le clic d'un identificateur provoque l'affichage de toute l'information supplémentaire, avec toutes les occurrences du terme recherché en surbrillance.

3.2.1 Conseils pour la recherché textuelle

Sur la page Recherche Textuelle, il fautintroduire le terme désiré ou un autre modèle de recherche (une partie de mot ou de phrase, éventuellement avec des caractères spéciaux ou des opérateurs).

Afin de chercher une information à l'aide d'une partie de mot, il faut utiliser l’opérateurétoile( * ). Par exemple, en introduisant "*ette", on obtiendra toutes les informations dans lesquelles sont présentes les mots qui contiennent le suffixe -ette, par exemple "tablette", "roulette" etc.

On peut également combiner plusieurs expressions. Pour rechercher les informations contenant toutes les expressions introduites, il faut utiliser l'opérateur AND. Pour rechercher les informations où figure au moins une expression introduite, il faut utiliser l'opérateur OR.

Le programme ne distingue pas les minuscules et les majuscules. On obtiendra les mêmes résultats en recherchant "Viande", "VIANDE" et "viande".

Une expression textuelle est un mot ouune partie du mot ou encore un partie de phrase. Par exemple: "viande", "viande de bœuf", "la viande de bœuf fraîche", etc.

Sion doit exécuter une recherchedans tous les domainesil fautsélectionner"Tous" dans la liste déroulante du champ de l'information supplémentaire. Suite à une telle recherche,une listede tous les domainesdisponiblesavec le nombre de résultats concordants dans chacun d’entre eux est affichée. Chaque élémentde cette liste estun lienpour rechercherun domaine particulier.

Une description plus détailléedu mode de recherche textuelle est fournie à l'aide des exemples ci-dessous.

3.2.2 Exemples de recherche textuelle

Dans la recherche textuelle on peut utiliser des opérateurs spéciaux, qui déterminent le domaine des expressions recherchées. La liste ci-dessous fournit des exemples d'opérateurs possibles. Les exemples fournis concernent des nomenclatures de marchandises en langue anglaise. L'objectif de la liste est de présenter la logique de la recherche, il peut donc arriver que suite à des mises à jour du Tarif Douanier les résultats de la recherche soient différents.

AND (&)
L'opérateur AND est utilisé pour rechercher des textes contenant au moins une foisles expressions recherchées. L’opérateur AND pet être combiné avec d’autres opérateurs.

Exemple: en indiquant "live AND animals", on obtiendra "LIVE ANIMALS", "Live bovine animals” et "Other live animals”.

OR (|)
L'opérateur OR est utilisé pour rechercher des textes contenant au moins une fois chaque expression recherchée. L’opérateur OR pet être combiné avec d’autres opérateurs.

Exemple: en introduisant comme thèmes de recherche "potatoes OR meat", les résultatscontiennent les mots "potatoes", "meat", ou tous deux les mots.

Remarque: combinaison des opérateurs AND et OR:
L'opérateur AND précède l'opérateur OR. On peut changer cette règle en utilisant des parenthèses. Enintroduisant "meat OR fruit AND fresh" on obtient toutes les informations qui contiennent "meat" en même temps que celles qui contiennent à la fois "meat" et "fresh". En indiquant "(meat OR fruits) AND fresh" on obtient les informations qui contiennent "fresh" ainsi qu'au moins un des termes "meat" ou "fruits".

Operateur générique (*)
L'opérateur générique étoile indiqueque toutcaractèrepeut apparaîtreau lieudu caractère générique. L'opérateur *peut être utiliséen tout lieudans un mot.

Exemple:Lors de la recherche de "pack *", les résultats contiennent "packs", "packings", packer"," packed", etc.ainsi que"packages".

Operateur générique (?)
L'opérateur générique de point d'interrogationindique que tout caractèrepeut se se produiredans la position uniquereprésenté par le point d’interrogation. L’opérateur ? peut être utiliséen tout lieudans un mot.

Exemple:lors de la recherche de "processe?" les résultatscomprennent "processes" et "processed".

Tige ($) - utilisé uniquement en anglais.

L'opérateur $ élargitla recherchepour y incluretoutes les expressionsayantla même tigeou racineque lemotrecherché. Il nepeut apparaître qu’au débutd'un mot.

Exemple:Lors de la recherchede "$live", les résultatscomprennent"Liver" et "living" ainsi que "live".

Flou (~) - utilisé uniquement en anglais.
L'opérateur ~ élargitla recherchepour y incluretoutes les expressions ayant une orthographe similaire au mot recherché.Il nepeut apparaître qu’ à la fin d’unmot.

Exemple:Lors de la recherchede “packs~”, les résultatscomprennent"backs", "parkas", "parks" et "padlocks" ainsi que "packs".

3.2.3 Critères de recherché textuelle
Expression textuelle
C'est une expression contenant tout ou partie d'un texte. Une fois l'expression introduite, l’Outil de Consultation Tarifaire recherche le texte correspondant dans le domaine d'informations supplémentaires choisi. Le domaine de recherche par défaut est constitué des désignations de nomenclatures de marchandises.
Informations supplémentaires
Ce sont les informations dans lesquelles on peur rechercher une expression textuelle. Les informations supplémentaires comprennent: Les Désignations des nomenclatures des marchandises, les Remarques Légales, les Notes explicatives, les RTC, INF (do zmiany).

Une fois l'expression introduite et le domaine indiqué, l’outil affiche les informations supplémentaires qui contiennent l'expression introduite. Si aucune information ne correspond au critère de recherche, l'utilisateur en est informé par un message.

3.3 Tableau de corrélation

Des modifications peuvent être effectuées sur les codes de nomenclature TARIC (codes à 10 chiffres). Le tableau de corrélation est un outil qui aide les opérateurs économiques à savoir quelcode de nomenclature est affecté par ces modifications.

Direction
Ce processus concerneimportation ou l'exportationdes marchandises.
Type de corrélation
Le type de corrélation indique le type de résultats affichés (nouveaux codes de marchandises / codes périmés). Après l’introduction du code, l’Outil de Consultation Tarifaire affiche les nouveaux codes de produits avec les codes périmés et la date de début de remplacement. Dans d’autres cas le système montre les codes des produits expirés, les codes qui les remplacent et la date de début du remplacent.
Code de nomenclature de marchandises
Suite à l’introduction du code de nomenclature des marchandises, l’Outil de Consultation Tarifaire trouve si ce code est valide ou s’il a été remplacé.
Data de début
C’est ladate de début dela recherchede la tablede corrélation.
Date de fin
C’est ladate de fin dela recherchede la tablede corrélation.
3.4 Recherche d’un territoire géographique

La recherche d'un territoire géographique consiste à rechercher un pays ou un groupe de pays.

Un pays peut être recherché à l'aide du code ISO du pays (ex: "PL") du nom du pays (ex: "Pologne"). Le résultat obtenu comprend, outre du code du pays ISO et le nom du pays, les codes de tous les groupes de pays auxquels appartient le pays recherché.

Un groupe de pays peut être recherché à l'aide du code de ce groupe (ex: "1011"). Le résultat obtenu est la liste de tous les pays qui appartiennent à ce groupe, ainsi que le, pour chacun de ces pays, la liste de tous les groupes de pays qui le contiennent.

3.4.1 Critères de recherché d’un territoire géographique
Code ISO du pays
C'est le code du pays assigné par l'Organisation Internationale des Standards (ISO) sous le numéro de code Alpha 3166-2. Une fois ce code introduit, l’Outil de Consultation Tarifaire recherche le nom du pays ainsi que les codes des groupes de pays auxquels ce pays appartient.
Nom du pays
Une fois le nom du pays introduit, l’Outil recherche le code ISO du pays ainsi que les codes des groupes de pays auxquels ce pays appartient.
Code du groupe de pays
C'est le code d'un groupe de pays qui rassemble au moins deux pays. Une fois ce code introduit, l’Outil recherche, pour chaque pays du groupe, les codes ISO et les noms des pays.
3.5 Consultation des informations préliminaires

Les informations préliminaires contiennent les informations incluses dans le premier tome du Tarif Douanier. Le programme affiche la totalité de ces informations pour la date de validité des données indiquée au préalable.

3.6 Certificats

La section Certificats identifie licences, certificats et documents similaires qui doivent être présentés pour les déclarations d'importation / exportation. Les Certificats ne sont pas intégrés comme des types de mesures séparés, mais plutôt comme conditions des différents types de mesures, par exemple surveillance, préférences, etc. Dans ce cas, l'utilisateur peut rechercher et afficher les détails des certificats.

Code
C’est le code du certificat. Après le code a été introduit, l’Outil de Consultation Tarifaire trouve le certificat et sa description.
Description
C’est la descriptiondu certificat.Une foisla descriptionintroduite,l’Outil de Consultation Tarifaire trouvele certificatet soncode.
3.7 Codes additionnels

La section Codes additionnels est utilisée en option pour la création de mesures.

Code
Une fois le code additionnel introduit, l’Outil de Consultation Tarifaire trouve le code et sa description.
Description
C’est la description du code additionnel.Une foisla descriptionintroduite,l’Outil de Consultation Tarifaire trouvele code additionnel.
3.8 Recherche de contingents

Cette fonctionpermet de rechercheret afficherdes contingents définisdans le système. On peut rechercherdes contingents parnuméro de contingent, code de pays, statut critique et statut.

Suite à une recherche, une liste decontingents s’affiche sur l'écran. Pour voirtoutes les informations surun contingentparticulieron devrait utiliserle lien"Détails"placé sur le côtédroit de l'écran.

3.8.1 Consultation de contingents
Numéro de contingent
Le numéro de contingent identifie le contingent.
Statut critique
L'indicateurd'état critiqueindiqueque le contingentest dans l'étatcritique, à savoirque le contingent aatteint le seuil critiquede contingentset ilestprès d'êtreépuisé.
Pays d’origine
La zone géographique d'origine dans laquelle le contingent est appliqué. Le contingentpeut être associé à une zone géographique ou un groupe de pays. Dans ce dernier cas, il est applicable à toutes les zones géographiques qui appartiennent au groupe des pays de la période de validité de contingents. La recherched’une zone géographique peut être spécifiée comme critère.
Statut
La section Statut indique le statut d’un contingent. Par exemple si un contingent est ouvert, bloqué, débloqué etc.
Détailles de contingent
Informations détaillées relatives à l'état, l'équilibre, les codes de nomenclature associés et les sous-contingents associés.