Date de dernière mise à jour: 2021-06-21
Attention : la date de simulation n'est pas la date actuelle!
Date de simulation 2020-09-16
Attention : la date de simulation n'est pas la date actuelle!
Date de dernière mise à jour: 2021-06-21
Code Description Informations complémentaires
Section I - Animaux vivants et produits du règne animal
Section II - Produits du règne végétal
Section III - Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale
Section IV - Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succédanés de tabac fabriqués
Section V - Produits minéraux
Section VI - Produits des industries chimiques ou des industries connexes
Section VII - Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
Section VIII - Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux
Section IX - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège; ouvrages de sparterie ou de vannerie
Section X - Pâte de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; déchets et rebuts de papier ou de carton; papier et ses applications
Section XI - Matières textiles et ouvrages en ces matières
Section XII - Chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties; plumes apprêtées et articles en plumes; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux
Section XIII - Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre
Section XIV - Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies
Section XV - Métaux communs et ouvrages en ces métaux
Section XVI - Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
Section XVII - Matériel de transport
VÉHICULES ET MATÉRIEL POUR VOIES FERRÉES OU SIMILAIRES ET LEURS PARTIES; APPAREILS MÉCANIQUES (Y COMPRIS ÉLECTROMÉCANIQUES) DE SIGNALISATION POUR VOIES DE COMMUNICATIONS
VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
NAVIGATION AÉRIENNE OU SPATIALE
NAVIGATION MARITIME OU FLUVIALE
Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises
- Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs
- Bateaux-citernes
- - pour la navigation maritime
- - autres
- Bateaux frigorifiques autres que ceux du no 8901 20
- autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises
Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche
Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës
Remorqueurs et bateaux-pousseurs
Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles
Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames
Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple)
Bateaux et autres engins flottants à dépecer
Section XVIII - Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; horlogerie; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
Section XIX - Armes, munitions et leurs parties et accessoires
Section XX - Marchandises et produits divers
Section XXI - Objets d'art, de collection ou d'antiquité