Attention : la date de simulation n'est pas la date actuelle!
Date de simulation 2020-09-16
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Date de dernière mise à jour: 2022-08-10
Code Description Informations complémentaires
Section I - Animaux vivants et produits du règne animal
Section II - Produits du règne végétal
Section III - Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires elaborées; cires d’origine animale ou végétale
Section IV - Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succédanes de tabac fabriqués; produits contenant ou non de la nicotine, destinés a une inhalation sans combustion; autres produits, contenant de la nicotine destinés a l’absorption de la nicotine dans le corps humain
Section V - Produits minéraux
Section VI - Produits des industries chimiques ou des industries connexes
Section VII - Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
Section VIII - Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux
Section IX - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège; ouvrages de sparterie ou de vannerie
Section X - Pâte de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; déchets et rebuts de papier ou de carton; papier et ses applications
Section XI - Matières textiles et ouvrages en ces matières
SOIE
LAINE, POILS FINS OU GROSSIERS; FILS ET TISSUS DE CRIN
COTON
AUTRES FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE PAPIER
FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS; LAMES ET FORMES SIMILAIRES EN MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES
FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES
OUATES, FEUTRES ET NONTISSÉS; FILS SPÉCIAUX; FICELLES, CORDES ET CORDAGES; ARTICLES DE CORDERIE
TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL EN MATIÈRES TEXTILES
TISSUS SPÉCIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES; DENTELLES; TAPISSERIES; PASSEMENTERIES; BRODERIES
Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 5802 ou 5806
Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du no 5806; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du no 5703
Tissus à point de gaze, autres que les articles du no 5806
Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des nos 6002 à 6006
Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées
Rubanerie autre que les articles du no 5807; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)
- Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge
- autre rubanerie, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc
- autre rubanerie
- - de coton
- - de fibres synthétiques ou artificielles
- - d'autres matières textiles
- Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)
Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés
Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires
Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du no 5605, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs
Broderies en pièces, en bandes ou en motifs
Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du no 5810
TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS; ARTICLES TECHNIQUES EN MATIÈRES TEXTILES
ÉTOFFES DE BONNETERIE
VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE
VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE
AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS
Section XII - Chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties; plumes apprêtées et articles en plumes; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux
Section XIII - Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre
Section XIV - Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies
Section XV - Métaux communs et ouvrages en ces métaux
Section XVI - Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
Section XVII - Matériel de transport
Section XVIII - Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; horlogerie; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
Section XIX - Armes, munitions et leurs parties et accessoires
Section XX - Marchandises et produits divers
Section XXI - Objets d'art, de collection ou d'antiquité