Date de dernière mise à jour: 2021-03-03
Attention : la date de simulation n'est pas la date actuelle!
Date de simulation 2020-02-15
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Code Description Informations complémentaires
Section I - Animaux vivants et produits du règne animal
Section II - Produits du règne végétal
Section III - Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale
Section IV - Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succédanés de tabac fabriqués
Section V - Produits minéraux
Section VI - Produits des industries chimiques ou des industries connexes
Section VII - Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 4001 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés
Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé
Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé
Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci
Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple)
Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé
Pneumatiques neufs, en caoutchouc
Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et "flaps", en caoutchouc
Chambres à air, en caoutchouc
Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci
Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages
Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci
Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci
Section VIII - Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux
Section IX - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège; ouvrages de sparterie ou de vannerie
Section X - Pâte de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; déchets et rebuts de papier ou de carton; papier et ses applications
Section XI - Matières textiles et ouvrages en ces matières
Section XII - Chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties; plumes apprêtées et articles en plumes; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux
Section XIII - Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre
Section XIV - Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies
Section XV - Métaux communs et ouvrages en ces métaux
Section XVI - Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
Section XVII - Matériel de transport
Section XVIII - Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; horlogerie; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
Section XIX - Armes, munitions et leurs parties et accessoires
Section XX - Marchandises et produits divers
Section XXI - Objets d'art, de collection ou d'antiquité