Date de dernière mise à jour: 2021-06-18
Attention : la date de simulation n'est pas la date actuelle!
Date de simulation 2020-02-15
Attention : la date de simulation n'est pas la date actuelle!
Date de dernière mise à jour: 2021-06-18
Code Description Informations complémentaires
Section I - Animaux vivants et produits du règne animal
Section II - Produits du règne végétal
Section III - Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale
Section IV - Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succédanés de tabac fabriqués
Section V - Produits minéraux
Section VI - Produits des industries chimiques ou des industries connexes
PRODUITS CHIMIQUES INORGANIQUES; COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DE MÉTAUX PRÉCIEUX, D'ÉLÉMENTS RADIOACTIFS, DE MÉTAUX DES TERRES RARES OU D'ISOTOPES
PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES
PRODUITS PHARMACEUTIQUES
ENGRAIS
EXTRAITS TANNANTS OU TINCTORIAUX; TANINS ET LEURS DÉRIVÉS; PIGMENTS ET AUTRES MATIÈRES COLORANTES; PEINTURES ET VERNIS; MASTICS; ENCRES
HUILES ESSENTIELLES ET RÉSINOÏDES; PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS COSMÉTIQUES
SAVONS, AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, PRÉPARATIONS POUR LESSIVES, PRÉPARATIONS LUBRIFIANTES, CIRES ARTIFICIELLES, CIRES PRÉPARÉES, PRODUITS D'ENTRETIEN, BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES, PÂTES À MODELER, "CIRES POUR L'ART DENTAIRE" ET COMPOSITIONS POUR L'ART DENTAIRE À BASE DE PLÂTRE
MATIÈRES ALBUMINOÏDES; PRODUITS À BASE D'AMIDONS OU DE FÉCULES MODIFIÉS; COLLES; ENZYMES
POUDRES ET EXPLOSIFS; ARTICLES DE PYROTECHNIE; ALLUMETTES; ALLIAGES PYROPHORIQUES; MATIÈRES INFLAMMABLES
PRODUITS PHOTOGRAPHIQUES OU CINÉMATOGRAPHIQUES
Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs
Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées
Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés
Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés
Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques
Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son
Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi
- Émulsions pour la sensibilisation des surfaces
- - Émulsion photosensible destinée à la sensibilisation de disques de silicium
- - Émulsion pour la sensibilisation des surfaces contenant:




- au maximum 12 % en poids d'ester d'acide diazooxonaphtalènesulfonique




- et des résines phénoliques,
dans une solution contenant au moins de l'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle ou du lactate d'éthyle ou du 3-méthoxypropionate de méthyle ou du 2-heptanone
- - Émulsion pour la sensibilisation des surfaces contenant:




- des résines phénoliques ou acryliques




- pas plus de 2 % en poids de précurseur acide photosensible
dans de l'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle ou du lactate d'éthyle
- - Préparation à base d'acrylique photosensible constitué de polymère contenant des pigments colorants, du méthoxy-1-méthyléthylacétate et du cyclohexanone, avec ou sans éthyl-3-éthoxypropionate
- - Emulsion ou préparation de sensibilisation des surfaces contenant un ou plusieurs:
• polymères d'acrylate
• polymères de méthacrylate
• dérivés des polymères de styrène
contenant, en poids, pas plus de 7% de précurseurs acides photosensibles, dissous dans un solvant organique contenant au moins de l'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle
- - Emulsion destinée à rendre les surfaces sensibles à la lumière, contenant




- 10 % ou moins en poids d'esters de naphtoquinonediazide,




- 2 ou plus mais pas plus de 35 % en poids de copolymères d'hydroxystyrène et




- pas plus de 7 % en poids de dérivés époxydiques
dissous dans du 1-ethoxy-2-propylacétate et/ou lactate d'éthyle
- - Émulsion photosensible consistant en polyisoprène cyclisé contenant: -55 % ou plus mais pas plus de 75 % en poids de xylène et -12 % ou plus mais pas plus de 18 % en poids d'éthylbenzène
- - Émulsion photosensible contenant, en poids: -20 % ou plus mais pas plus de 45 % de copolymères d'acrylates et/ou de méthacrylates et de dérivés d'hydroxystyrène -25 % ou plus mais pas plus 50 % de solvant organique contenant au moins du lactate d'éthyle et/ou de l'acétate d'éther méthylique de propylène glycol -5 % ou plus mais pas plus de 30 % d'acrylates -pas plus de 12 % de photo-initiateur
- - Dépôt diélectrique amortissant les contraintes mécaniques, constitué d'un précurseur polyamide contenant du carbone non saturé dans ses chaînes latérales, photostructurable par réaction radicalaire et transformable en polyimide, sous la forme d'une solution de N-méthyl-2-pyrrolidone ou de N-éthyl-2-pyrrolidone, contenant en poids 10 % ou plus de polymères
- - Émulsion pour la sensibilisation des surfaces contenant en poids:

- pas plus de 5 % de générateur de photoacides,

- 2 % ou plus, sans dépasser 50 %, de résines phénoliques et

- pas plus de 7 % de dérivés époxydiques, dissous dans du heptan-2-one et/ou de l'éthyl lactate
- - autres
- autres
PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES
Section VII - Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
Section VIII - Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux
Section IX - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège; ouvrages de sparterie ou de vannerie
Section X - Pâte de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; déchets et rebuts de papier ou de carton; papier et ses applications
Section XI - Matières textiles et ouvrages en ces matières
Section XII - Chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties; plumes apprêtées et articles en plumes; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux
Section XIII - Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre
Section XIV - Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies
Section XV - Métaux communs et ouvrages en ces métaux
Section XVI - Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
Section XVII - Matériel de transport
Section XVIII - Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; horlogerie; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
Section XIX - Armes, munitions et leurs parties et accessoires
Section XX - Marchandises et produits divers
Section XXI - Objets d'art, de collection ou d'antiquité