Date de dernière mise à jour: 2021-10-15
Attention : la date de simulation n'est pas la date actuelle!
Date de simulation 2020-10-18
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Code Description Informations complémentaires
Section I - Animaux vivants et produits du règne animal
Section II - Produits du règne végétal
Section III - Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale
Section IV - Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succédanés de tabac fabriqués
Section V - Produits minéraux
SEL; SOUFRE; TERRES ET PIERRES; PLÂTRES, CHAUX ET CIMENTS
MINERAIS, SCORIES ET CENDRES
Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)
Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec
Minerais de cuivre et leurs concentrés
Minerais de nickel et leurs concentrés
Minerais de cobalt et leurs concentrés
Minerais d'aluminium et leurs concentrés
Minerais de plomb et leurs concentrés
Minerais de zinc et leurs concentrés
Minerais d'étain et leurs concentrés
Minerais de chrome et leurs concentrés
Minerais de tungstène et leurs concentrés
Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés
Minerais de molybdène et leurs concentrés
Minerais de titane et leurs concentrés
Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés
Minerais de métaux précieux et leurs concentrés
Autres minerais et leurs concentrés
Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier
Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier
Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic, ou leurs composés
- contenant principalement du zinc
- - Mattes de galvanisation
- - autres
- contenant principalement du plomb
- - Boues d'essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plomb
- - autres
- contenant principalement du cuivre
- contenant principalement de l'aluminium
- contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques
- autres
- - contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges
- - autres
Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux
COMBUSTIBLES MINÉRAUX, HUILES MINÉRALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION; MATIÈRES BITUMINEUSES; CIRES MINÉRALES
Section VI - Produits des industries chimiques ou des industries connexes
Section VII - Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
Section VIII - Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux
Section IX - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège; ouvrages de sparterie ou de vannerie
Section X - Pâte de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; déchets et rebuts de papier ou de carton; papier et ses applications
Section XI - Matières textiles et ouvrages en ces matières
Section XII - Chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties; plumes apprêtées et articles en plumes; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux
Section XIII - Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre
Section XIV - Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies
Section XV - Métaux communs et ouvrages en ces métaux
Section XVI - Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
Section XVII - Matériel de transport
Section XVIII - Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; horlogerie; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
Section XIX - Armes, munitions et leurs parties et accessoires
Section XX - Marchandises et produits divers
Section XXI - Objets d'art, de collection ou d'antiquité