La calculatrice permet à l’utilisateur de calculer les droits de douane at les taxes, sur la base de séries de données complètes.
Cette démarche peut être entreprise par tout utilisateur du système ISZTAR4et tout utilisateur non-autorisé.
2.2.1 Champs de calcul
L’utilisateur introduit des données dans les champs suivants (Champs obligatoires marques d’un "*"):
Type *
Le champ Type détermine si la procédure de calcul concerne l’Importation ou l’exportation d’un bien.
Pays *
Le pays d’origine/ destination (sur la base de la valeur du champ Type) doit être choisi.
Code de nomenclature des marchandises *
Il s’agit du code de nomenclature TARIC de 10 chiffres. Si le code introduit est incorrect, l’outil de Consultation Tarifaire affiche le message d'erreur "code invalide". Vous devez revenir à la page Outil de Consultation Tarifaire et introduire un autre code de nomenclature de marchandise ou revenir à la page d'accueil et changer la Datede référence de validité.
Masse brute (kg)
La masse brute de la marchandise doit être introduite. Le champ accepte un maximum de 16 chiffres ("." inclus).
Masse nette (kg) *
La masse nette de la marchandise doitêtre introduite.Le champ accepte un maximum de 16 chiffres ("." inclus).
Value *
Si l'utilisateur doit introduire un code Meursing supplémentaire, le système affiche le message correspondant. Au cas où l'utilisateur connaît le code, il pourrait l’introduire. Au cas où l'utilisateur doit calculer le code, il appuie sur le bouton "loupe" afin d'afficher la calculatrice du code Meursing. L'utilisateur sélectionne des valeurs dans les champs suivants:
Valeur statistique *
Valeur statistique - Valeur des marchandises au moment et à l'heure d'arrivée sur le territoire statistique polonais.
Code de préférence *
Les codes utilisés pour remplir la zone 36 de la déclaration en douane.
code de procédure
Les codes de la procédure demandée et précédente.
Numéro de contingent
Numéro d'ordre de quota utilisé pour la déclaration.
Meursing
Si l'utilisateur doit introduire un code Meursing supplémentaire, le système affiche le message correspondant. Au cas où l'utilisateur connaît le code, il pourrait l’introduire. Au cas où l'utilisateur doit calculer le code, il appuie sur le bouton "loupe" afin d'afficher la calculatrice du code Meursing. L'utilisateur sélectionne des valeurs dans les champs suivants:
-
Matière grasse laitière
-
Protéines de lait
-
Amidon / glucose
-
Saccharose / sucre inverti / isoglucose
Le système affiche le code Meursing approprié. L'utilisateur appuie sur le code lié, qui est automatiquement entré dans le champ du formulaire de calcul.
Date de calcul
Il s'agit de la date des mesures de droits.
Date antidumping
Il s'agit de la date des mesures supplémentaires.
Date Accise
Il s'agit de la date des mesures d'accise.
Date TVA
Il s'agit de la date des mesures de TVA.
Date du taux de change
Il s'agit de la date du taux de change.
Unité de mesure
Les unités de mesure avec qualificatif (si nécessaire) doivent être choisies dans la liste d’unitésde mesure avec des qualificatifs disponibles.
Les unités de mesure peuvent être ajoutées en cliquant sur "Ajouter". L’utilisateur introduit la valeur dans le champ “Quantité”.
L'unité de mesure peut être choisie parmi la liste de mesures dans le champ "Code".
Les unités de mesure peuvent être introduites dans un ordre quelconque.
Afin d'éliminer une unité de mesure de la liste, cocher la case sur le côté droit de l'unité de mesureen question et cliquer sur "Supprimer".
Corrections
Correction, if signaled by the System, must be selected from the list of available ones.
L'utilisateur entre la valeur et sélectionne le bouton "Ajouter". La correction sélectionnée sera ajoutée à la liste.
Pour supprimer des informations supplémentaires de la liste, l'utilisateur sélectionne les informations et le bouton "Supprimer".
Codes de documents
The Additional Codes have 4 characters. Maximum three additional codes are possible to enter for one question. The
Additional codes can be entered in any sequence.
L'utilisateur entre la valeur et sélectionne le bouton "Ajouter". Les informations supplémentaires sélectionnées seront ajoutées à la liste.
Pour supprimer des informations supplémentaires de la liste, l'utilisateur sélectionne les informations et le bouton "Supprimer".
Additional procedure codes
Les codes additionnels ont 4 caractères. Un maximum de trois codes additionnelspeut être introduit pour chaque question. Les codes additionnels peuvent être introduits dans un ordre quelconque.
The user enters the value and selects the "Add" button. The selected code will be added to the list.
Pour supprimer des informations supplémentaires de la liste, l'utilisateur sélectionne les informations et le bouton "Supprimer".
Codes additionnels
Les codes additionnels ont 4 caractères. Un maximum de trois codes additionnelspeut être introduit pour chaque question. Les codes additionnels peuvent être introduits dans un ordre quelconque.