3.1 Consultation Tarifaire
Les opérations suivantes peuvent être effectuées dans la page Consultation Tarifaire:
- Consultation de l'arbre de nomenclature
- Affichage des taux de douane et d'autres mesures
- Affichage d'informations supplémentaires
La logique d’introduction des critères est décrite dans les Critères d'affichage.
3.1.1 Consultation de l’arbre de nomenclature
La nomenclature des marchandises est construite sous forme d’un arbre ordonné hiérarchiquement. Lorsqu'on clique sur le bouton
Consultation de l'arbre de nomenclature has been pressed,
l’Outil de Consultation Tarifaire affiche l’écran de l’Arbre de nomenclature qui contient la liste des sections. A partir de cette liste, en cliquant le numéro de la section choisie, on passe à la liste des chapitres (code à deux chiffres) et ensuite à une rubrique (code à quatre chiffres), une sous-rubrique (code à six chiffres), au code de la nomenclature combinée NC (code à huit chiffres) et au code TARIC (code à dix chiffres), qui se trouve au niveau de base de l'arbre.
Chaque section est accompagnée de deux liens: Remarqueslégales et les
Notes explicatives. Le premier lien permet de passer aux remarques légales de la section, le second mène aux notes explicatives de la section. Cela ne signifie pas que toutes les sections ont des remarqueslégales et des notes explicatives; en réalité seules certaines sections ont de telles informations.
Cependantles liens indiquent que les Remarques et les Notes peuvent être attachées à n'importe quelle section.
La disposition de la page est analogue pour les chapitres est les positions. La seule différence est qu'une position ne peut avoir que des notes.
Certains codes, sur certains niveaux, sont accompagnés de notesde bas de pageet un Renseignement Tarifaire Contraignant (RTC). En cliquant sur le lien RTC on accèdeau Système RTCUE.
Au lieu de déployer l'arbre pasà pas, on peut passer directement au code désiré en l’introduisant dans le champ
Code de nomenclature et en cliquant sur le bouton
Consultation de l'arbre de nomenclature. Le programme affichera le code recherché dans le contexte des codes voisins.
De l’écran Consultation del’arbre de nomenclature on peut passer directementàla page
Taux des droits de douane. Pour cela, il faut cliquer le code de nomenclature dans la base de l’arbre, c.à.d. celui qui n'a pas de décomposition hiérarchique. Ce code conduira aux mesures qui lui sont attachées.
Attention: L’introduction d'un critèredans le champ de l'information supplémentaire pendant la Consultation de l’Arbre de nomenclature n’affecte pas l'exécution de l'opération.
3.1.2 Affichage des droits de douane et d’autres mesures
Les mesures comprennent les droits de douane, les taxes (TVA et impôts sur les revenus) et les restrictions non-tarifaires, qui sont associées aux codes des nomenclatures.
Les mesures sont toujours affichées pour un code de nomenclature défini. Suite à l’introduction de ce code, le programme affiche toutes les mesures qui lui sont associées, pour tous les pays d’origine/destination. Si un pays d’origine/destination a également été introduit en tant que critère, les résultats obtenus ne concerneront que les mesures qui sont associées au code de nomenclature et au pays d’origine/destination choisi.
Attention: L’introduction d'informationssupplémentaires en tant que critères n’affecte pas l'affichage des mesures.
Après l’introduction du/des critère(s) et l'initialisation de l'opération, le navigateur affiche l’écran des
Droits de douane, où sont présentés dans l'ordre: le code et la désignation de la marchandise, l'unité de mesure, les restrictions à l'export et/ou à l'import pour la marchandise (avec les notes de bas de page et les lois applicables ainsi que les codes additionnels) et les droits de douane pour un pays ou des pays spécifiques(avec les notes de bas de page et les lois applicables ainsi que les codes additionnels).
Un clic sur le code d'une note de bas de page, d'une loi ou d'un code additionnel ouvre une page avec des informations détaillées. Parfois, sur la page contenant le texte de la désignation du code additionnel, il y a un lien vers le texte de la note concernant ce code.
Certains droits de douane ont un lien vers un composant agricole (code Meursing). Un clic sur un tel lien ouvre la page Calculatrice Meursing
Meursing où, moyennant l’introduction des valeurs adéquates, on peut calculer des droits de douane additionnels pour certains produits agricoles.
Parfois, l'applicabilité d'une mesure ou le montant d'un droit de douane dépendent de certaines conditions. Dans un tel cas, en-dessous de la mesure
figurera un lien Conditions. Un clic sur ce lien entraînera l'affichage d'un écran contenant des informations sur ces conditions.
Si une mesure est associée à un groupe de pays, il arrive que certains pays appartenant au groupe soient exclus de l'application de cette mesure.
Dans ce cas, à côté de l'acronyme du groupe il y a l'abréviation exl. avec l'acronyme du pays exclu.
Les droits de douane sont affichés dans l'ordre alphabétique selon les territoires géographiques auxquels ils sont associés. Les mesures associées à
tous les pays (Erga Omnes) sont toujours présentées au début.
En cliquant l'acronyme d'un pays ou d'un groupe de pays, on obtient les informations les concernant sur l’écran
Territoires géographiques.
Une liste de liensqui représentant lesgroupesde nomenclatureconnectésavec le codede nomenclatureactuelle ou avec lecode en dessusdans la hiérarchie est également affichée. L'utilisateur peut cliquersur ceslienset voirla description du groupeet sa date de début.
3.1.3 Affichage d’informations supplémentaires
Les informations supplémentairescomportent: les Remarques Légales, les Notes Explicatives, les Renseignements Tarifaires Contraignants et les Listes de Marchandises, les Règlements de classification, les Notes explicatives pour NC, les Décisions de Classification de la Commission Européenne, les Jugements de la Cour Européenne de Justice, les Déclarations du Comité du Code des Douanes, le Recueil d’ Avis de Classification et les Décisions du Comité du Code Harmonisé.
L'affichage d’informationssupplémentaires consiste en l'affichage de toute information (dans le cadre de l'un des domaines citésci-dessus) associée au code de nomenclature indiqué comme critère. Par exemple, l’introduction du code 0101 00 0000 et l'indication du domaine d'informations supplémentaires "Remarques Légales" provoque l'affichage de toutes les Remarques Légales associées au code 0101 00 0000. Seules les informations supplémentaires valides à la date de validité des données indiquée sont affichées. Sipar exemplel'utilisateur ainséré dans le champcode de nomenclature"Chapitre5002", sélectionnel’option "Noteexplicative"dans les informations supplémentaireset clique sur lebouton "Rechercher d’informations supplémentaires", lesystème afficheun lien"Uwaga fairepozycji5002" et sil'utilisateur clique surce lien le systèmeaffiche le contenudesnotes explicativesdu chapitre 5002.
Indépendamment du fait qu'une ouplus informationssoient associéesau codeintroduit, les informations trouvées sont affichées comme une liste d'identificateurs. Un clic sur l'identificateur choisi provoque l'affichage de toute l'information supplémentaire disponible.
Si aucune information supplémentaireest associée au code, l'utilisateur en est informé par 'affichage d'un message"Aucun résultat".
Critères d’affichage lors de la Consultation Tarifaire
Code de nomenclature des marchandises
Ce code autorise la classification hiérarchique des marchandises. Suite à l’introduction du code,l’Outil de Consultation Tarifaire affiche ce code dans le contexte de l'arbre de nomenclature ou les mesures associées à ce code ou encore les informations additionnelles dans lesquellesfigure ce code. Si, en plus du code, on a introduit le pays d’origine/de destination, le programme affiche uniquement les mesures concernant ce pays. Le code introduit doit avoir un format correct, c'est-à-dire il doit avoir 2, 4, 6, 8 ou 10 chiffres. Il n'est pas nécessaire d’introduire des espaces après le 4ème, 6ème et 8ème chiffre.
Pays d'origine/de destination (Uniquement pour les mesures)
C'est le pays dont provient ou auquel est destinée une marchandise soumise à un droit de douane. L’introduction d'un tel pays provoque l'affichage de toutes les mesures associées à ce pays.
Pour chaque pays, la ligne contient son nom et son acronyme.
A part le pays, on doit également introduire le code de nomenclature de la marchandise correspondant. Si ce code n'est pas indiqué, le navigateur n'affiche pas de mesures.
Informations complémentaires
Ce sont les informationssupplémentairesassociées à un code de nomenclature. Il est possible d'afficher les informations choisies dans un domaine de recherche indiqué. Une fois le code de nomenclature et le domaine spécifiés, l’Outil de Consultation Tarifaire affiche les informations supplémentaires dans lesquelles figure le code en question. Si dans le domaine choisi ne figure pasle code de nomenclature, l'utilisateur en est informé par l'affichage d'un message“Aucun résultat”.
Si le code n'est pas indiqué, le programme n'affiche pas d'informations supplémentaires.
3.2 Recherche textuelle
La recherche textuelle est une recherche d'informations supplémentaires, complétées par les Désignations des nomenclatures marchandises, selon un modèle de recherche textuelle. Par exemple, l’introduction du terme "ivoire" et la sélection du domaine "Remarques Légales" provoque l'affichage de toutes les Remarques contenant le terme "ivoire". Seules les informations supplémentaires valides à la date indiquée sont prises en compte dans la recherche.
Les informations trouvées (qu'il en ait une ou plusieurs), sont d'abord affichées en tant que liste d'identificateurs. Le clic d'un identificateur provoque l'affichage de toute l'information supplémentaire, avec toutes les occurrences du terme recherché en surbrillance.
3.2.1 Indications pour la recherche textuelle
Sur la page Recherche Textuelle, il fautintroduire le terme désiré ou un autre modèle de recherche (une partie de mot ou de phrase, éventuellement avec des caractères spéciaux ou des opérateurs).
Afin de chercher une information à l'aide d'une partie de mot, il faut utiliser l’opérateurétoile( * ). Par exemple, en introduisant "*ette", on obtiendra toutes les informations dans lesquelles sont présentes les mots qui contiennent le suffixe -ette, par exemple "tablette", "roulette" etc.
On peut également combiner plusieurs expressions. Pour rechercher les informations contenant toutes les expressions introduites, il faut utiliser l'opérateur AND. Pour rechercher les informations où figure au moins une expression introduite, il faut utiliser l'opérateur OR.
Le programme ne distingue pas les minuscules et les majuscules. On obtiendra les mêmes résultats en recherchant "Viande", "VIANDE" et "viande".
Une expression textuelle est un mot ouune partie du mot ou encore un partie de phrase. Par exemple: "viande", "viande de bœuf", "la viande de bœuf fraîche", etc.
Sion doit exécuter une recherchedans tous les domainesil fautsélectionner"Tous" dans la liste déroulante du champ de l'information supplémentaire. Suite à une telle recherche,une listede tous les domainesdisponiblesavec le nombre de résultats concordants dans chacun d’entre eux est affichée. Chaque élémentde cette liste estun lienpour rechercherun domaine particulier.
Une description plus détailléedu mode de recherche textuelle est fournie à l'aide des exemples ci-dessous.
3.2.2 Exemples de recherche
Dans la recherche textuelle on peut utiliser des opérateurs spéciaux, qui déterminent le domaine des expressions recherchées. La liste ci-dessous fournit des exemples d'opérateurs possibles. Les exemples fournis concernent des nomenclatures de marchandises en langue anglaise. L'objectif de la liste est de présenter la logique de la recherche, il peut donc arriver que suite à des mises à jour du Tarif Douanier les résultats de la recherche soient différents.
AND (&)
L'opérateur AND est utilisé pour rechercher des textes contenant au moins une foisles expressions recherchées. L’opérateur AND pet être combiné avec d’autres opérateurs.
Exemple: en indiquant "live AND animals", on obtiendra "LIVE ANIMALS", "Live bovine animals” et "Other live animals”.
OR (|)
L'opérateur OR est utilisé pour rechercher des textes contenant au moins une fois chaque expression recherchée. L’opérateur OR pet être combiné avec d’autres opérateurs.
Exemple: en introduisant comme thèmes de recherche "potatoes OR meat", les résultatscontiennent les mots "potatoes", "meat", ou tous deux les mots.
Remarque: combinaison des opérateurs AND et OR:
L'opérateur AND précède l'opérateur OR. On peut changer cette règle en utilisant des parenthèses. Enintroduisant "meat OR fruit AND fresh" on obtient toutes les informations qui contiennent "meat" en même temps que celles qui contiennent à la fois "meat" et "fresh". En indiquant "(meat OR fruits) AND fresh" on obtient les informations qui contiennent "fresh" ainsi qu'au moins un des termes "meat" ou "fruits".
Operateur générique (*)
L'opérateur générique étoile indiqueque toutcaractèrepeut apparaîtreau lieudu caractère générique. L'opérateur *peut être utiliséen tout lieudans un mot.
Exemple:Lors de la recherche de "pack *", les résultats contiennent "packs", "packings", packer"," packed", etc.ainsi que"packages".
Operateur générique (?)
L'opérateur générique de point d'interrogationindique que tout caractèrepeut se se produiredans la position uniquereprésenté par le point d’interrogation. L’opérateur ? peut être utiliséen tout lieudans un mot.
Exemple:lors de la recherche de "processe?" les résultatscomprennent "processes" et "processed".
Tige ($) - utilisé uniquement en anglais.
L'opérateur $ élargitla recherchepour y incluretoutes les expressionsayantla même tigeou racineque lemotrecherché. Il nepeut apparaître qu’au débutd'un mot.
Exemple:Lors de la recherchede "$live", les résultatscomprennent"Liver" et "living" ainsi que "live".
Flou (~) - utilisé uniquement en anglais.
L'opérateur ~ élargitla recherchepour y incluretoutes les expressions ayant une orthographe similaire au mot recherché.Il nepeut apparaître qu’ à la fin d’unmot.
Exemple:Lors de la recherchede “packs~”, les résultatscomprennent"backs", "parkas", "parks" et "padlocks" ainsi que "packs".
3.2.3 Critères de recherché textuelle
Expression textuelle
C'est une expression contenant tout ou partie d'un texte. Une fois l'expression introduite, l’Outil de Consultation Tarifaire recherche le texte correspondant dans le domaine d'informations supplémentaires choisi. Le domaine de recherche par défaut est constitué des désignations de nomenclatures de marchandises.
Informations complémentaires
Ce sont les informations dans lesquelles on peur rechercher une expression textuelle. Les informations supplémentaires comprennent: Les Désignations des nomenclatures des
marchandises, les Remarques Légales, les Notes explicatives, les RTC, INF
(
do zmiany).
Une fois l'expression introduite et le domaine indiqué, l’outil affiche les informations supplémentaires qui contiennent l'expression introduite. Si aucune information ne correspond au critère de recherche, l'utilisateur en est informé par un message.
3.3 Tableau de concordance
Des modifications peuvent être effectuées sur les codes de nomenclature TARIC (codes à 10 chiffres). Le tableau de corrélation est un outil qui aide les opérateurs économiques à savoir quelcode de nomenclature est affecté par ces modifications.
Direction
Ce processus concerneimportation ou l'exportationdes marchandises.
Type de corrélation
Le type de corrélation indique le type de résultats affichés (nouveaux codes de marchandises / codes périmés). Après l’introduction du code, l’Outil de Consultation Tarifaire affiche les nouveaux codes de produits avec les codes périmés et la date de début de remplacement. Dans d’autres cas le système montre les codes des produits expirés, les codes qui les remplacent et la date de début du remplacent.
Code de nomenclature de marchandises
Suite à l’introduction du code de nomenclature des marchandises, l’Outil de Consultation Tarifaire trouve si ce code est valide ou s’il a été remplacé.
ata de début
C’est ladate de début dela recherchede la tablede corrélation.
Date de fin
C’est ladate de fin dela recherchede la tablede corrélation.
3.4 Recherche du territoire géographique
La recherche d'un territoire géographique consiste à rechercher un pays ou un groupe de pays.
Un pays peut être recherché à l'aide du code ISO du pays (ex: "PL") du nom du pays (ex: "Pologne"). Le résultat obtenu comprend, outre du code du pays ISO et le nom du pays, les codes de tous les groupes de pays auxquels appartient le pays recherché.
Un groupe de pays peut être recherché à l'aide du code de ce groupe (ex: "1011"). Le résultat obtenu est la liste de tous les pays qui appartiennent à ce groupe, ainsi que le, pour chacun de ces pays, la liste de tous les groupes de pays qui le contiennent.
3.4.1 Critères de recherché d’un territoire géographique
Code ISO du pays
C'est le code du pays assigné par l'Organisation Internationale des Standards (ISO) sous le numéro de code Alpha 3166-2. Une fois ce code introduit, l’Outil de Consultation Tarifaire recherche le nom du pays ainsi que les codes des groupes de pays auxquels ce pays appartient.
Nom du pays
Une fois le nom du pays introduit, l’Outil recherche le code ISO du pays ainsi que les codes des groupes de pays auxquels ce pays appartient.
Code d'un groupe de pays
C'est le code d'un groupe de pays qui rassemble au moins deux pays. Une fois ce code introduit, l’Outil recherche, pour chaque pays du groupe, les codes ISO et les noms des pays.
3.7 Certificats
La section Certificats identifie licences, certificats et documents similaires qui doivent être présentés pour les déclarations d'importation / exportation. Les Certificats ne sont pas intégrés comme des types de mesures séparés, mais plutôt comme conditions des différents types de mesures, par exemple surveillance, préférences, etc. Dans ce cas, l'utilisateur peut rechercher et afficher les détails des certificats.
Code
C’est le code du certificat. Après le code a été introduit, l’Outil de Consultation Tarifaire trouve le certificat et sa description.
Description
C’est la descriptiondu certificat.Une foisla descriptionintroduite,l’Outil de Consultation Tarifaire trouvele certificatet soncode.
