ISZTAR4 - Aide

2.1.1 Calculation fields

L’utilisateur introduit des données dans les champs suivants (Champs obligatoires marques d’un "*"):

2.1.2 Résultats du calcul

Une fois que l'utilisateur a rempli les champs nécessaires pour son calcul, il appuie sur le bouton "Calculer les droits».

Le système affiche les informations suivantes:

2.2.1 Champs de calcul

L’utilisateur introduit des données dans les champs suivants (Champs obligatoires marques d’un "*"):

2.2.2 Calculation results

When user fills the necessary fields for his calculation he presses “Calculate duties” button.

System displays the following information:

3.1.1 Consultation de l’arbre de nomenclature

La nomenclature des marchandises est construite sous forme d’un arbre ordonné hiérarchiquement. Lorsqu'on clique sur le bouton Consultation de l'arbre de nomenclature has been pressed, l’Outil de Consultation Tarifaire affiche l’écran de l’Arbre de nomenclature qui contient la liste des sections. A partir de cette liste, en cliquant le numéro de la section choisie, on passe à la liste des chapitres (code à deux chiffres) et ensuite à une rubrique (code à quatre chiffres), une sous-rubrique (code à six chiffres), au code de la nomenclature combinée NC (code à huit chiffres) et au code TARIC (code à dix chiffres), qui se trouve au niveau de base de l'arbre.

Chaque section est accompagnée de deux liens: Remarqueslégales et les Notes explicatives. Le premier lien permet de passer aux remarques légales de la section, le second mène aux notes explicatives de la section. Cela ne signifie pas que toutes les sections ont des remarqueslégales et des notes explicatives; en réalité seules certaines sections ont de telles informations. Cependantles liens indiquent que les Remarques et les Notes peuvent être attachées à n'importe quelle section.

La disposition de la page est analogue pour les chapitres est les positions. La seule différence est qu'une position ne peut avoir que des notes.

Certains codes, sur certains niveaux, sont accompagnés de notesde bas de pageet un Renseignement Tarifaire Contraignant (RTC). En cliquant sur le lien RTC on accèdeau Système RTCUE.

Au lieu de déployer l'arbre pasà pas, on peut passer directement au code désiré en l’introduisant dans le champ Code de nomenclature et en cliquant sur le bouton Consultation de l'arbre de nomenclature. Le programme affichera le code recherché dans le contexte des codes voisins.

De l’écran Consultation del’arbre de nomenclature on peut passer directementàla page Taux des droits de douane. Pour cela, il faut cliquer le code de nomenclature dans la base de l’arbre, c.à.d. celui qui n'a pas de décomposition hiérarchique. Ce code conduira aux mesures qui lui sont attachées.

Attention: L’introduction d'un critèredans le champ de l'information supplémentaire pendant la Consultation de l’Arbre de nomenclature n’affecte pas l'exécution de l'opération.

3.1.2 Affichage des droits de douane et d’autres mesures

Les mesures comprennent les droits de douane, les taxes (TVA et impôts sur les revenus) et les restrictions non-tarifaires, qui sont associées aux codes des nomenclatures.

Les mesures sont toujours affichées pour un code de nomenclature défini. Suite à l’introduction de ce code, le programme affiche toutes les mesures qui lui sont associées, pour tous les pays d’origine/destination. Si un pays d’origine/destination a également été introduit en tant que critère, les résultats obtenus ne concerneront que les mesures qui sont associées au code de nomenclature et au pays d’origine/destination choisi.

Attention: L’introduction d'informationssupplémentaires en tant que critères n’affecte pas l'affichage des mesures.

Après l’introduction du/des critère(s) et l'initialisation de l'opération, le navigateur affiche l’écran des Droits de douane, où sont présentés dans l'ordre: le code et la désignation de la marchandise, l'unité de mesure, les restrictions à l'export et/ou à l'import pour la marchandise (avec les notes de bas de page et les lois applicables ainsi que les codes additionnels) et les droits de douane pour un pays ou des pays spécifiques(avec les notes de bas de page et les lois applicables ainsi que les codes additionnels).

Un clic sur le code d'une note de bas de page, d'une loi ou d'un code additionnel ouvre une page avec des informations détaillées. Parfois, sur la page contenant le texte de la désignation du code additionnel, il y a un lien vers le texte de la note concernant ce code.

Certains droits de douane ont un lien vers un composant agricole (code Meursing). Un clic sur un tel lien ouvre la page Calculatrice Meursing Meursing où, moyennant l’introduction des valeurs adéquates, on peut calculer des droits de douane additionnels pour certains produits agricoles.

Parfois, l'applicabilité d'une mesure ou le montant d'un droit de douane dépendent de certaines conditions. Dans un tel cas, en-dessous de la mesure figurera un lien Conditions. Un clic sur ce lien entraînera l'affichage d'un écran contenant des informations sur ces conditions.

Si une mesure est associée à un groupe de pays, il arrive que certains pays appartenant au groupe soient exclus de l'application de cette mesure. Dans ce cas, à côté de l'acronyme du groupe il y a l'abréviation exl. avec l'acronyme du pays exclu.

Les droits de douane sont affichés dans l'ordre alphabétique selon les territoires géographiques auxquels ils sont associés. Les mesures associées à tous les pays (Erga Omnes) sont toujours présentées au début.

En cliquant l'acronyme d'un pays ou d'un groupe de pays, on obtient les informations les concernant sur l’écran Territoires géographiques.

Une liste de liensqui représentant lesgroupesde nomenclatureconnectésavec le codede nomenclatureactuelle ou avec lecode en dessusdans la hiérarchie est également affichée. L'utilisateur peut cliquersur ceslienset voirla description du groupeet sa date de début.

3.1.3 Affichage d’informations supplémentaires

Les informations supplémentairescomportent: les Remarques Légales, les Notes Explicatives, les Renseignements Tarifaires Contraignants et les Listes de Marchandises, les Règlements de classification, les Notes explicatives pour NC, les Décisions de Classification de la Commission Européenne, les Jugements de la Cour Européenne de Justice, les Déclarations du Comité du Code des Douanes, le Recueil d’ Avis de Classification et les Décisions du Comité du Code Harmonisé.

L'affichage d’informationssupplémentaires consiste en l'affichage de toute information (dans le cadre de l'un des domaines citésci-dessus) associée au code de nomenclature indiqué comme critère. Par exemple, l’introduction du code 0101 00 0000 et l'indication du domaine d'informations supplémentaires "Remarques Légales" provoque l'affichage de toutes les Remarques Légales associées au code 0101 00 0000. Seules les informations supplémentaires valides à la date de validité des données indiquée sont affichées. Sipar exemplel'utilisateur ainséré dans le champcode de nomenclature"Chapitre5002", sélectionnel’option "Noteexplicative"dans les informations supplémentaireset clique sur lebouton "Rechercher d’informations supplémentaires", lesystème afficheun lien"Uwaga fairepozycji5002" et sil'utilisateur clique surce lien le systèmeaffiche le contenudesnotes explicativesdu chapitre 5002.

Indépendamment du fait qu'une ouplus informationssoient associéesau codeintroduit, les informations trouvées sont affichées comme une liste d'identificateurs. Un clic sur l'identificateur choisi provoque l'affichage de toute l'information supplémentaire disponible.

Si aucune information supplémentaireest associée au code, l'utilisateur en est informé par 'affichage d'un message"Aucun résultat".

Critères d’affichage lors de la Consultation Tarifaire

3.2.1 Indications pour la recherche textuelle

Sur la page Recherche Textuelle, il fautintroduire le terme désiré ou un autre modèle de recherche (une partie de mot ou de phrase, éventuellement avec des caractères spéciaux ou des opérateurs).

Afin de chercher une information à l'aide d'une partie de mot, il faut utiliser l’opérateurétoile( * ). Par exemple, en introduisant "*ette", on obtiendra toutes les informations dans lesquelles sont présentes les mots qui contiennent le suffixe -ette, par exemple "tablette", "roulette" etc.

On peut également combiner plusieurs expressions. Pour rechercher les informations contenant toutes les expressions introduites, il faut utiliser l'opérateur AND. Pour rechercher les informations où figure au moins une expression introduite, il faut utiliser l'opérateur OR.

Le programme ne distingue pas les minuscules et les majuscules. On obtiendra les mêmes résultats en recherchant "Viande", "VIANDE" et "viande".

Une expression textuelle est un mot ouune partie du mot ou encore un partie de phrase. Par exemple: "viande", "viande de bœuf", "la viande de bœuf fraîche", etc.

Sion doit exécuter une recherchedans tous les domainesil fautsélectionner"Tous" dans la liste déroulante du champ de l'information supplémentaire. Suite à une telle recherche,une listede tous les domainesdisponiblesavec le nombre de résultats concordants dans chacun d’entre eux est affichée. Chaque élémentde cette liste estun lienpour rechercherun domaine particulier.

Une description plus détailléedu mode de recherche textuelle est fournie à l'aide des exemples ci-dessous.

3.2.2 Exemples de recherche

Dans la recherche textuelle on peut utiliser des opérateurs spéciaux, qui déterminent le domaine des expressions recherchées. La liste ci-dessous fournit des exemples d'opérateurs possibles. Les exemples fournis concernent des nomenclatures de marchandises en langue anglaise. L'objectif de la liste est de présenter la logique de la recherche, il peut donc arriver que suite à des mises à jour du Tarif Douanier les résultats de la recherche soient différents.

3.2.3 Critères de recherché textuelle

3.4.1 Critères de recherché d’un territoire géographique

3.9.1 Consultation de contingents